Résultats de la recherche
De Didaquest
Aller à la navigationAller à la recherche
- …ces ponctuelles, non ponctuelles ou intermittentes et les fondements de la réglementation en la matière, ainsi que les différents critères à appliquer pour défi26 Kio (3 417 mots) - 9 juillet 2020 à 08:27
- == [[Autorité nationale de réglementation (ANR)]] == Organisme de réglementation qui approuve les procédures pour garantir la sécurité et l’efficacité71 Kio (11 328 mots) - 25 mai 2021 à 08:21
- …ur rendre ces systèmes économiquement viables, le pays doit disposer d'une réglementation et d'aides financières permettant de compenser l'accroissement du coût pa30 Kio (3 978 mots) - 27 novembre 2020 à 23:10
- attentions. A l’inverse, un faible degré de réglementation est a priori considéré évaluations) dans la perspective de fonder une régulation (cf. pas une réglementation),52 Kio (8 274 mots) - 12 mai 2021 à 17:33
- …és pour la pureté, la qualité et la biodisponibilité par des organismes de réglementation ou des tiers indépendants.33 Kio (4 954 mots) - 2 mai 2024 à 20:35
- …y compris les étudiants, les parents, les enseignants et les organismes de réglementation.36 Kio (5 376 mots) - 1 mai 2024 à 17:41
- |Mot-Clé-5=Réglementation38 Kio (4 987 mots) - 9 juillet 2020 à 09:59
- En France, la réglementation concernant les émissions des téléphones portables au nom du principe de37 Kio (5 790 mots) - 10 décembre 2010 à 11:23
- …tères et normes peuvent être définis par les éducateurs, les organismes de réglementation ou les normes nationales.64 Kio (9 526 mots) - 2 mai 2024 à 18:40
- …d'une déclaration de douane et qui détermine sa situation vis à vis de la réglementation.71 Kio (10 821 mots) - 2 janvier 2021 à 12:41
- {{@}} '''La réglementation française''' classe les "substances vénéneuses", selon l'article L.5132-261 Kio (42 032 mots) - 2 mai 2024 à 18:29
Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)