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…toute l'humanité y ait accès. Le Protocole de Kyoto est le prototype de la réglementation environnementale à l'échelle mondiale. Quelle que soit la problématique,

…s pour avoir émis des BUSD sur Binance en raison du manque de clarté de la réglementation.

==Réglementation==

* [[Que signifie une réglementation des ruches ?]] * [[Que signifie une réglementation des ruches ?]]

…lture biologique et ne peuvent être certifiés biologiques au sens de cette réglementation. Toutefois, si un ou plusieurs de leurs composants agricoles sont issus de

…lture biologique et ne peuvent être certifiés biologiques au sens de cette réglementation. Toutefois, si un ou plusieurs de leurs composants agricoles sont issus de

…Elle comprend des stratégies telles que la création d'aires protégées, la réglementation de l'exploitation des ressources naturelles, la restauration des habitats… …lle comprend des mesures telles que la création de réserves naturelles, la réglementation de la chasse, la conservation des habitats critiques et la sensibilisation

…les bars, par exemple, autorise à vendre de l’alcool) et qu’il respecte la réglementation. Ainsi, alcool et tabac ne doivent pas être vendus aux mineurs. De même,

|Mot-Clé-5=Réglementation

…r et maintenir des relations avec les autorités locales, les organismes de réglementation et les partenaires externes.

…par des professionnels de la santé et des chercheurs. Grâce à la nouvelle réglementation sur l'étiquetage nutritionnel, les tableaux de valeur nutritive permettent

: Le but de l’[[agriculture raisonnée]] et d’une réglementation de l’[[agriculture biologique]] est bien de nourrir le monde, mais pas à

Amélioration et réglementation des habitats.

…pérations, les risques environnementaux pour la santé et la sécurité et la réglementation environnementale.

|Mot-Clé-47= Réglementation financière

Avec une réglementation et une surveillance limitées, il est également difficile de savoir avec c

* 1986 : le Ministère de la Santé Français propose une réglementation de mise sur le marché pour les préparations à base de plantes. …'autorisation de mise sur le marché (AMM) pour les produits finis, et à la réglementation sur les matières premières à usage pharmaceutique (MPUP) pour les prépa

Avec une réglementation et une surveillance limitées, il est également difficile de savoir avec c

…illeurs dans des infrastructures constantes avec des horaires fixes et une réglementation stricte .

…mesures de conservation telles que la création de réserves naturelles, la réglementation de l'accès aux zones sensibles et la sensibilisation du public sont égale

…ces ponctuelles, non ponctuelles ou intermittentes et les fondements de la réglementation en la matière, ainsi que les différents critères à appliquer pour défi

== [[Autorité nationale de réglementation (ANR)]] == Organisme de réglementation qui approuve les procédures pour garantir la sécurité et l’efficacité

…ur rendre ces systèmes économiquement viables, le pays doit disposer d'une réglementation et d'aides financières permettant de compenser l'accroissement du coût pa

attentions. A l’inverse, un faible degré de réglementation est a priori considéré évaluations) dans la perspective de fonder une régulation (cf. pas une réglementation),

…és pour la pureté, la qualité et la biodisponibilité par des organismes de réglementation ou des tiers indépendants.

…y compris les étudiants, les parents, les enseignants et les organismes de réglementation.

|Mot-Clé-5=Réglementation

En France, la réglementation concernant les émissions des téléphones portables au nom du principe de

…tères et normes peuvent être définis par les éducateurs, les organismes de réglementation ou les normes nationales.

…d'une déclaration de douane et qui détermine sa situation vis à vis de la réglementation.

{{@}} '''La réglementation française''' classe les "substances vénéneuses", selon l'article L.5132-