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De Didaquest
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- ==Droit== …rès limités du droit. Des exemples de théories juridiques sont, en [[droit administratif]], la [[théorie des mutations domaniales]] et la [[théorie des sujétions7 Kio (1 143 mots) - 9 février 2009 à 23:37
- …ui. Ces mesures, en particulier l'exclusion, ont un caractère répressif et administratif : en effet, il s'agit plutôt d'écarter un élève turbulent que de l'édu * Pour le droit des sanctions disciplinaires voir Droit disciplinaire en France: Domaine de l’enseignement.4 Kio (469 mots) - 31 décembre 2023 à 01:10
- *L’accès à l’enseignement est un droit de l’homme fondamental. …ectifs qui lui sont assignés et transmis par l’intermédiaire de l’appareil administratif et de l’organisation politique, en même temps que celle d’une certaine3 Kio (390 mots) - 7 janvier 2024 à 17:51
- …t des cours de sciences qui le passionnent mais aussi d'économie, de droit administratif ou de gestion forestière, qui vont l'aider dans ses fonctions futures d'ad11 Kio (1 318 mots) - 8 juin 2018 à 01:19
- |Domaine-Discipline-Thématique-1= Droit …oncept suivant le domaine d’application qui est le sien (science, éthique, droit, etc.). L’apparition de la loi, dans son acception politique, est corrél52 Kio (8 274 mots) - 12 mai 2021 à 17:33
- Acte administratif qui constitue la phase finale d'une opération de douane ou comptable et pe71 Kio (10 821 mots) - 2 janvier 2021 à 12:41
- …l'entraînement suffisant, l'élève montre qu'il a atteint l'objectif, sans droit à l'erreur. Cette évaluation se traduit par une note ou une reconnaissanc …validée par un diplôme ou un titre… Une formation qualifiante peut ouvrir droit à une catégorie de rémunération dans le cadre d’une convention collec113 Kio (17 979 mots) - 29 octobre 2023 à 00:44