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…déposer un brevet avant de publier l'article. Les droits d'exploitation du brevet ont été achetés par Monsanto pour sa filiale Nutrasweetâ.

|Mot-Clé-10 = Brevet

Mathématiques : Cours et exercices de maths . Brevet de mathématiques en troisième ( 3ème) et baccalauréat S en terminale S.

…nt la faisabilité de son invention. En 2002, une demande internationale de brevet PCT auprès de l'OMPI est déposée suivie d’une demande auprès de l’o

* En 1921, il dépose le brevet d’un appareil volant à hélice et à décollage vertical, ressemblant au * En 1928, il dépose son dernier brevet qui reprend son appareil volant de 1921, auquel il apporte des amélioratio

* Lamarck obtient un brevet de Correspondant du Jardin et du Cabinet du Roi, chargé de visiter les pri

= Lorsque l’on dépose un brevet, pendant combien de temps peut-on être le seul utilisateur du procédé ? Lorsque le brevet est délivré, la personne physique ou morale dispose du monopole d’explo

…llectuelle et d'une protection des droits intellectuels et/ou commerciaux (brevet, exclusivité commerciale, licence). Une fois la propriété intellectuelle * Les substances candidates sont alors le plus souvent [[brevet]]ées ce qui confère, dans ce cas, à l'inventeur une [[propriété intell

…le radium. Mais ne disposant d'aucune subvention et refusant de déposer un brevet, le couple poursuit ses recherches dans les mêmes conditions difficiles. E

…ntégrer tous les outils de protection de la [[propriété industrielle]] : [[brevet|brevets]], [[marques]], [[dessins et modèles industriels]]... L'[[organisa

1865 [['''DÉPÔT DU BREVET DE LA PASTEURISATION''']]

…ble. En 1899, sous le nom de Felix Hoerens, citoyen français, il dépose un brevet américain pour la fabrication d'une clef réglable un peu semblable à une …distillerie industrielle décidée par le gouvernement mexicain et dépose un brevet sur la production massive en continu de levures. Pendant ce séjour parisie

…t dans un grand nombre de pays en déposant une demande "internationale" de brevet.

…onnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau de brevet de technicien supérieur ou du diplôme des instituts universitaires de tec …iveau équivalent à celui du baccalauréat technique ou de technicien, et du brevet de technicien.

…CSIC) qui construisent une usine pilote de production en s’appuyant sur le brevet du CSIC et de l’université de Malaga concernant le process d’extractio