Résultats de la recherche

• Règlementation
  À produit identique, étiquetage identique. La législation impose de marquer clairement sur les étiquettes la mention " complément a
  963 octet (147 mots) - 7 février 2015 à 19:35
• Sexe légal
  …soignées ou supprimées ». principes de Jogjakarta sur l’application de la législation internationale des droits humains en matière d’orientation sexuelle et d
  1 Kio (173 mots) - 28 novembre 2010 à 19:28
• Confusion / Analogie entre sexe biologique / sexe psychologique / Sexe légal
  …soignées ou supprimées ». principes de Jogjakarta sur l’application de la législation internationale des droits humains en matière d’orientation sexuelle et d
  2 Kio (296 mots) - 28 novembre 2010 à 19:44
• Plagiat-Liens utiles
  = Législation tunisienne concernant le plagiat =
  5 Kio (762 mots) - 18 mai 2022 à 07:47
• Monnaie
  …s et exercent un contrôle sur la [[création monétaire]] des banques via la législation et la [[politique monétaire]] des [[banques centrales]].
  3 Kio (541 mots) - 25 janvier 2018 à 19:59
• Comportement sexuel
  == Législation == …pour engager une relation sexuelle, celui-ci change suivant la culture. La législation définit ce qui constitue un consentement, et inclut l'[[âge de consenteme
  17 Kio (2 537 mots) - 8 décembre 2010 à 12:25
• Coran - Sunna
  …« maqâsid as-sharî’a » : les objectifs, les principes d’orientation de la législation islamique. …trouve dans le Coran à peu près 228 versets (sur 6 238) qui traitent de la législation générale (code civil et pénal, droit constitutionnel, relations internat
  15 Kio (2 014 mots) - 5 juin 2022 à 10:31
• ISBN
  ==Législation en France==
  18 Kio (2 763 mots) - 16 décembre 2008 à 09:26
• Edulcorant
  …dans la composition de nombreuses préparations alimentaires sujettes à la législation telles que certaines boissons « light » (0,05 g.L-1), conserves de fruits
  5 Kio (714 mots) - 3 avril 2016 à 12:52
• Vitamines-medicament
  …se sur le marché (AMM) et sont vendus exclusivement en pharmacie. selon la législation en vigueur, les vitamines vendus en pharmacie le sont librement (sans ordon
  5 Kio (878 mots) - 8 avril 2015 à 21:15
• Terminologie - Néologie
  …les néologismes, les termes nouveaux, la France s’est inspirée aussi de la législation du Canada et du Québec qui rend obligatoire l’usage de la langue frança …collaboration entre nations dans les domaines de la terminologie et de la législation linguistique. Cette collaboration est plus facile à établir entre langues
  16 Kio (2 547 mots) - 6 avril 2018 à 08:40
• Interventions non médicamenteuses
  …abitat, l’amélioration de l’environnement, la réorganisation sociale ou la législation. Elles ne relèvent pas enfin d’action à visée esthétique.
  7 Kio (1 117 mots) - 29 septembre 2017 à 21:35
• Recyclage du Café
  …l'écologie et ceux du commerce peuvent ainsi se rejoindre ou diverger ; la législation peut alors imposer la prise en charge de cette externalité. Ainsi, en part
  15 Kio (1 287 mots) - 26 juillet 2022 à 18:04
• Le droit à la mort
  Ainsi la législation permet le laisser mourir mais elle ne permet pas le faire mourir. Cependant
  14 Kio (1 517 mots) - 8 janvier 2020 à 11:29
• Les cannabis
  …ants sont triés en fonction de l'usage que l'on souhaite en faire ou de la législation locale : qualité de leurs fibres, richesse en huile de leurs graines (chè
  15 Kio (1 522 mots) - 10 janvier 2019 à 21:20
• Tentative blanchiment du ClimateGate
  …e en danger de la conclusion de l’EPA sur le gaz carbonique et de toute la législation sur la taxation des quotas. La nation, et même le monde, s’en porteront
  7 Kio (1 201 mots) - 25 octobre 2010 à 19:11
• Régimes politiques
  …ées parlementaires détiennent pour leur part d’importantes prérogatives de législation et de contrôle. Elles ont ainsi la pleine maîtrise du vote des lois et le
  10 Kio (1 639 mots) - 17 février 2011 à 20:20
• Quand et comment utiliser le principe de précaution?
  …re par le principe de précaution, lors de l'élaboration de propositions de législation et dans le cadre de ses autres activités liées à la politique des consom A l'instar d'autres notions générales contenues dans la législation, telles que la subsidiarité ou la proportionnalité, il appartient aux dé
  73 Kio (11 700 mots) - 9 février 2009 à 13:58
• Eugénisme - Dysgénisme
  …le but de favoriser des caractères jugés bénéfiques. Son influence sur la législation s’est traduite principalement dans trois domaines : la mise en place de p
  14 Kio (1 906 mots) - 24 juin 2021 à 18:03
• Miel Nadia
  La législation Tous ces « crus » de miels font évidemment l’objet d’une législation et il existe, comme pour les vins, des appellations d’origine garantissan
  29 Kio (3 932 mots) - 11 janvier 2019 à 20:45

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